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Marques déposées par Marc FENIOU
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COMMERCETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMERCETTE
Marc FENIOU

Numéro de dépôt :
1361967
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1996

Présentation de la marque COMMERCETTE

Déposée le 2 juillet 1986 par Marc FENIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMERCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marc FENIOU, domicilié(e) Z.E. "Ma Campagne", 16000 ANGOULEME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON LITTAYE, 11, rue de l'Etang, 78160 MARLY LE ROI. - France.

La marque COMMERCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCETTE est expirée depuis le 2 juillet 1996.

Marc FENIOU a également déposé les autres marques suivantes : SUPER ETAL , HYPER ETAL


Marc FENIOU - Z.E. "Ma Campagne", 16000 ANGOULEME. - France


Cabinet A. THIBON LITTAYE, 11, rue de l'Etang, 78160 MARLY LE ROI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Véhicules notamment véhicules magasins, véhicules présentoires, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; aménagement de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.